Martine Pelletier


Autre nom possible de la personne recherchée:
Martine Céré
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Martine Pelletier
responsable de l'unité contrôle dépositaire et statutaire
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 3° de l'article 2
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° b de l'article 2
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965785(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Martine Pelletier
responsable de l'unité contrôle dépositaire et conservateurs
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés au 3° de l'article 2
Objet:
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés au 2° b de l'article 2
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856583(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Martine Pelletier
responsable de l'unité contrôle dépositaire et conservateurs
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 3° de l'article 2
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° b de l'article 2
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028655805(source JORF)
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Martine Pelletier
responsable de l'unité contrôle dépositaire et conservateurs
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 3° de l'article 2
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° (b) de l'article 2
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028544340(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201402/02/2014
De: Martine Pelletier
responsable de l'unité contrôle dépositaire et conservateurs
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 3° de l'article 2
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° b de l'article 2
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028253926(source JORF)
délégation de signature
01 Décembre 201301/12/2013
De: Martine Pelletier
responsable de l'unité « contrôle dépositaire et conservateurs »
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 3° de l'article 2
Objet:
2° Conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° de l'article 2
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367926(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Martine Pelletier
responsable de l'unité « contrôle dépositaire et conservateurs »
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 3° de l'article 2
Objet:
2° Conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° de l'article 2
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205923(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Martine Pelletier
Objet:
responsable de l'unité contrôle dépositaire et conservateurs
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455205(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Martine Pelletier
Objet:
responsable de l'unité contrôle dépositaire et conservateurs
JORFTEXT000023946956(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 201105/05/2011
De: Pelletier, née Céré (Martine, Jeanne, Marcelle)
responsable du service intendance à l'Ecole nationale des greffes ; 36 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Martine Pelletier
Objet:
responsable de l'unité Contrôle dépositaire et conservateurs
JORFTEXT000021683165(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Martine Pelletier
Objet:
directrice d'études, responsable de l'unité contrôle du dépositaire et contrôle prestataire
les actes portant sur les activités de contrôle du dépositaire
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Martine Pelletier
Objet:
directrice d'études, responsable de l'unité « contrôle du dépositaire »
les actes portant sur les activités de contrôle du dépositaire
JORFTEXT000018049874(source JORF)
délégation de signature
03 Février 200803/02/2008
De: Martine Pelletier
Objet:
directrice d'études, responsable de l'unité « contrôle du dépositaire »
JORFTEXT000000274964(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200731/03/2007
De: Martine Pelletier
Objet:
directrice d'études
JORFTEXT000000790667(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200629/10/2006
De: Martine Pelletier
Objet:
directrice d'études
JORFTEXT000000639538(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 200608/06/2006
De: Martine Pelletier
Objet:
directrice d'études, et à
JORFTEXT000000265619(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 200608/01/2006
De: Pelletier (Martine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1998
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
Centre Bordeaux-II
JORFTEXT000000574163(source JORF)
diplome
03 Décembre 199803/12/1998
De: Pelletier, née Papot (Martine, Josiane)
présidente du comité directeur d'une association de consommateurs ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.